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Québec, le 7 novembre 2011– C’est avec joie que Foncier Québec vous annonce la fin d’un projet qui a transformé les archives cadastrales et l’enregistrement des opérations cadastrales au Québec.
En tout, c’est 2 045 000 documents que le personnel affecté au projet a patiemment numérisés au cours des deux dernières années. Cela a eu pour effet de rendre accessible en ligne l’ensemble des documents cadastraux en territoire non rénové dont des copies pouvaient être consultées dans les 73 bureaux de la publicité des droits (BPD).
Nous profitons de l’occasion pour rappeler que la mise en ligne de tous les documents cadastraux fait en sorte que ceux qui peuvent encore se trouver dans les BPD ne sont plus mis à jour. Par conséquent, ils n’ont plus aucune valeur légale. Vous devez désormais les consulter et les télécharger à partir du site du Registre foncier du Québec en ligne.
La Direction générale de l’arpentage et du cadastre tient donc à vous remercier de la patience dont vous avez fait preuve pendant la réalisation de ce projet.
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