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Titres miniers



 

Un régime minier moderne

Le régime minier québécois favorise la mise en valeur des ressources minérales, en tenant compte des autres possibilités d'utilisation du territoire. Il s'appuie sur un accès le plus large possible au territoire, un droit de recherche ouvert à tous, sans égard aux moyens des demandeurs, où le premier arrivé obtient avec son titre le droit exclusif d'y rechercher les substances minérales et l'assurance de pouvoir obtenir, sous certaines conditions, le droit d'exploiter les substances minérales découvertes.



Depuis novembre 2000, le principal mode d'acquisition du claim est la désignation sur carte, selon un prédécoupage du territoire. Ce procédé a l'avantage d'être simple, plus rapide, de rendre le claim incontestable et, enfin, de protéger les investissements consentis sur le claim.